Adresse:
25, rue de l'Église
Notre-Dame-de-Ham
Québec, G0P 1C0

Heures d’ouverture:
Lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h

Téléphone: 819-344-5806
Télécopieur: 819-344-5807
Courriel: info@notre-dame-de-ham.ca

Divers

Rapport comparatif activités de fonctionnement, dépôt au conseil  le 4 novembre 2019.

Rapport 2019


Documents concernant les dépenses de plus de 25 000$ avec un fournisseur de service et l’obligation en matière de contrats de plus de 100 000$

Documents comptables


Résultats d’une recherche universitaire réalisée à Notre-Dame-de-Ham, intitulée La participation sociale et ses retombées dans une perspective de santé et bien-être pour une communauté rurale québécoise.

Cette recherche a été réalisée par M. Marc-André Bonneau dans le cadre d’un mémoire de maîtrise en santé communautaire à l’Université Laval.

S’impliquer dans une communauté rurale, ça donne quoi?


Les rôles d’évaluation foncière et l’évaluation de votre propriété

Document explicatif des rôles d’évaluation foncière


Divulgation d’actes répréhensibles 

Document d’informations sur la divulgation d’actes répréhensibles


Attention à l’argile du frêne!

L’agrile du frêne est un insecte envahissant et nous sommes tous visés par ce problème qui entraîne un déséquilibre naturel. Sa propagation constitue une réelle menace pour l’environnement, la biodiversité, l’économie et la qualité de vie.

Consultez le document. Depliant_Agrile 2018


Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE 2018-2020

Consultez la mise à jour de nos politiques sociales.

Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE

Document synthèse

Plan d’actions de la mise à jour


Convention relative aux droits de l’enfant – 20 novembre 2014
Le 20 novembre 2014, lors de la Journée internationale des droits de l’enfant, nous célébrons le 25e anniversaire de la Convention relative aux droits de l’enfant. Pour cette occasion, le CAMF propose aux municipalités accréditées amie des enfants

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Politique de gestion contractuelle – décembre 2010
Politique de gestion contractuelle

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