Adresse:
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Notre-Dame-de-Ham
Québec, G0P 1C0

Service à la clientèle:
lundi au jeudi de 9h à midi et de 13h à 16h

Téléphone: 819-344-5806
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Divers

Plan triennal 2024-2025-2026

Plan triennal 2024-2025-2026


Budget 2024

Présentation budget 2024


État comparatif 2023

Tableau état comparatif


Protection des renseignements personnels

Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

Politique de confidentialité de la municipalité de Notre-Dame-de-Ham

Procédure de gestion des incidents de confidentialité


Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2022

Faits saillants rapport financier 2022


Rapport annuel d’application du règlement de gestion contractuelle

Rapport gestion contractuelle 2022


Politiques sociales 2023-2026

Politiques sociales 2023-2026

Plan d’action 2023-2026


Adoption du budget 2023

Budget 2023


Adoption du plan triennal d’immobilisation

Plan triennal d’immobilisation


Rapport comparatif 2022

États comparatifs 2022


Rapport du maire 2021

Rapport maire 2021


Plan triennal d’immobilisation 2022-2023-2024

Plan triennal d’immobilisation 2022-2023-2024


Prévision budgétaire pour l’année 2022

Prévision 2022


Rapport comparatif 2021

État comparatif – Activités de fonctionnement au 30 septembre 2021


Politique de la sécurité et du bien-être 2021-2024

Politique

Plan actions


Rapport du maire 2020

Rapport 2020


Trousse de prévention pour les ados et leurs parents

Vous souhaitez obtenir une trousse pour votre adolescent, contactez-nous au 819 344-5806. 

Bottin ados

Dépliant pour les parents


Rapport comparatif des activités de fonctionnement, dépôt au conseil le 2 novembre 2020

Rapport comparatif 2020


Rapport du maire 2019

Rapport 2019


Rapport comparatif activités de fonctionnement, dépôt au conseil  le 4 novembre 2019.

Rapport 2019


Résultats d’une recherche universitaire réalisée à Notre-Dame-de-Ham, intitulée La participation sociale et ses retombées dans une perspective de santé et bien-être pour une communauté rurale québécoise.

Cette recherche a été réalisée par M. Marc-André Bonneau dans le cadre d’un mémoire de maîtrise en santé communautaire à l’Université Laval.

S’impliquer dans une communauté rurale, ça donne quoi?


Les rôles d’évaluation foncière et l’évaluation de votre propriété

Document explicatif des rôles d’évaluation foncière


Divulgation d’actes répréhensibles 

Document d’informations sur la divulgation d’actes répréhensibles


Attention à l’argile du frêne!

L’agrile du frêne est un insecte envahissant et nous sommes tous visés par ce problème qui entraîne un déséquilibre naturel. Sa propagation constitue une réelle menace pour l’environnement, la biodiversité, l’économie et la qualité de vie.

Consultez le document. Depliant_Agrile 2018


Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE 2018-2020

Consultez la mise à jour de nos politiques sociales.

Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE

Document synthèse

Plan d’actions de la mise à jour


Convention relative aux droits de l’enfant – 20 novembre 2014
Le 20 novembre 2014, lors de la Journée internationale des droits de l’enfant, nous célébrons le 25e anniversaire de la Convention relative aux droits de l’enfant. Pour cette occasion, le CAMF propose aux municipalités accréditées amie des enfants

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