Vos élus vous souhaitent la bienvenue aux séances du conseil municipal.
Séance du conseil municipal 2022
13 janvier 2022, Séance extraordinaire tenue selon l’article 156 du code municipal, Vidéo de la séance extraordinaire du 13 janvier 2022
10 janvier 2022, Ordre du jour du 10 janvier 2022*Considérant l’article 201 du code municipal les résolutions seront adoptées de nouveau lors de la prochaine séance*
Séances du conseil municipal 2021
6 décembre 2021,Ordre du jour 6 décembre 2021
15 novembre 2021, Ordre du jour 15 novembre 2021 PV du 15 novembre 2021
4 octobre 2021, PV du 4 octobre 2021
7 septembre 2021, Ordre du jour 7 septembre 2021 19h, Procès-verbal 7 septembre 2021
16 août 2021, Ordre du jour 16 août 2021 19h, P-V 16 août 2021
5 Juillet 2021 Projet d’ordre du jour non disponible, P-V 5 juillet 2021
7 Juin 2021 P-V 7 juin 2021
Le 3 mai 2021, projet d’ordre du jour non disponible, Procès-Verbal 3 mai 2021, Résume conseil du 3 mai 2021. Vidéo du conseil du 3 mai 2021
Le 6 avril 2021, projet d’ordre du jour non disponible, Procès-Verbal 6 Avril 2021, Vidéo du conseil 6 avril 2021
Le 1 mars 2021, projet d’ordre du jour non disponible, Procès-verbal 1er mars 2021 Vidéo du conseil 1 mars 2021
Le 1 février 2021, projet d’ordre du jour non dispo, Procès-verbal 1er février 2021
Le 11 janvier 2021, Procès Verbal, projet d’ordre du jour non dispo. Vidéo du conseil du 11 janvier 2021
Séances du conseil municipal 2020
le 14 décembre 2020, procès-verbal séance extraordinaire budget 2021
le 8 décembre 2020, procès-verbal séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo. Vidéo du conseil du 8 décembre 2020
le 7 décembre 2020 procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo. vidéo du conseil du 7 décembre 2020
procès-verbal le 2 novembre 2020 séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo. Vidéo du 2 novembre 2021 partie 1 , Vidéo du 2 novembre partie 2
le 5 octobre 2020 séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo. procès-verbal
procès-verbal le 8 septembre 2020, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
le 10 août 2020 procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour no
le 6 juillet 2020 procès-verbal, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non disp.
le 4 mai 2020, procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 6 avril 2020, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 2 mars 2020, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 10 février 2020 séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 3 février 2020 séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 13 janvier 2020 séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo
Séances du conseil municipal 2019
procès-verbal Le 9 décembre 2019 séance extraordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal Le 2 décembre 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal 4 novembre 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
29 octobre 2019 procès-verbal, séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
23 octobre 2019 procès-verbal, séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
7 octobre 2019 procès-verbal, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
24 sept. 2019 procès-verbal, séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
9 sept. 2019 procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
21 août 2019 procès-verbal, séance extraordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
12 août 2019 procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
Procès-verbal le 17 juillet 2019, séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 8 juillet 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 3 juin 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo
le 20 mai 2019 procès-verbal séance ajournée, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 6 mai 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 1er avril 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 4 mars 2019, séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 11 février 2019 séance ajournée projet ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 4 février 2019 séance ordinaire projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 14 janvier 2019 séance spéciale, projet d’ordre du jour non dispo.
procès-verbal le 7 janvier 2019 séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
Séances du conseil municipal 2018
le 17 décembre 2018 procès-verbal séance extraordinaire, budget
le 3 décembre 2018 procès-verbal -séance ordinaire, projet d’ordre du jour non dispo.
Le 15 novembre 2018 – procès-verbal séance ajournée projet d’ordre du jour non disponible
Le 5 novembre 2018 – procès-verbal séance ordinaire projet d’ordre du jour non disponible
Le 11 octobre 2018 – procès-verbal séance ordinaire projet d’ordre du jour non disponible
Le 2 octobre 2018 – procès-verbal séance ordinaire projet d’ordre du jour non disponible
Le 4 septembre 2018 – procès-verbal séance ordinaire projet d’ordre du jour non disponible
Le 13 août 2018- procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non disponible
Le 2 juillet 2018- procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non disponible
Le 4 juin 2018 – procès-verbal séance ordinaire, projet d’ordre du jour non disponible
22 mai 2018 – procès-verbal séance extraordinaire, projet d’ordre du jour non disponible
14 mai 2018 – procès-verbal séance ajournée, projet d’ordre du jour non disponible
07 mai 2018 –procès-verbal séance ordinaire – projet d’ordre du jour non disponible
04 avril 2018 – procès-verbal séance ordinaire – projet d’ordre du jour non disponible
05 mars 2018 – procès-verbal Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible.
05 février 2018 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. procès verbal
08 janvier 2018 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. procès-verbal
Séances du conseil municipal 2017
18 décembre 2017 – procès-verbal – session extraordinaire numéro 2 – projet d’ordre du jour non disponible
18 décembre 2017 – procès-verbal– session extraordinaire budget – projet d’ordre du jour non disponible –
4 décembre 2017 – procès verbal– séance ordinaire – projet d’ordre du jour non disponible
27 novembre 2017 – Ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
13 novembre 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
02 octobre 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
05 septembre 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
07 août 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
03 juillet 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
05 juin 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
08 mai 2017 – Ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
01 mai 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
03 avril 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
06 mars 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
06 février 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
09 janvier 2017 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal
Séances du conseil municipal 2016
12 décembre 2016 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 décembre 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 novembre 2016 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 novembre 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 octobre 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 septembre 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 août 2016 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 août 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 juillet 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 juin 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 mai 2016 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 mai 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 avril 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 mars 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
11 février 2016 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 février 2016 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 février 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
18 janvier 2016 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
11 janvier 2016 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2015
14 décembre 2015 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 décembre 2015 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 décembre 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 novembre 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
12 octobre 2015 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 octobre 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 septembre 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 août 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 juillet 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
26 juin 2015 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 juin 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 mai 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
20 avril 2015 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 avril 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
31 mars 2015 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 mars 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 février 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
12 janvier 2015 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2014
15 décembre 2014 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 décembre 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 novembre 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 octobre 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
15 septembre 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 septembre 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
18 août 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 août 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 juillet 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 juillet 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 juin 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
15 mai 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
12 mai 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 mai 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
21 avril 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 avril 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 avril 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
10 mars 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 mars 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
17 février 2014 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 février 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 janvier 2014 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2013
23 décembre 2013 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 décembre 2013 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 décembre 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
19 novembre 2013 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 novembre 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 octobre 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
16 septembre 2013 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 septembre 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
19 août 2013 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 août 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
16 juillet 2013 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 juillet 2013 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 juillet 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 juin 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 mai 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
15 avril 2013 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 avril 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 mars 2013 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 mars 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 février 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 janvier 2013 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2012
11 décembre 2012 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 décembre 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 novembre 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
23 octobre 2012 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 octobre 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
24 septembre 2012 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
10 septembre 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 août 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 juillet 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 juin 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 mai 2012 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 mai 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour – Procès verbal non disponible.
24 avril 2012 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 avril 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
19 mars 2012 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
19 mars 2012 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 mars 2012 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 mars 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 février 2012 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 février 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 janvier 2012 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2011
19 décembre 2011 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
13 décembre 2011 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
12 décembre 2011 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 décembre 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 novembre 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 octobre 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
26 septembre 2011 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
20 septembre 2011 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 septembre 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
15 août 2011 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 août 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 juillet 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 juin 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
10 mai 2011 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 mai 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
11 avril 2011 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 avril 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 mars 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 février 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
10 janvier 2011 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
Séances du conseil municipal 2010
13 décembre 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
13 décembre 2010 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
06 décembre 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
08 novembre 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 novembre 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
18 octobre 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
04 octobre 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
25 septembre 2010 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 septembre 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
23 août 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
09 août 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
14 juillet 2010 – Séance extraordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
05 juillet 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
07 juin 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
10 mai 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
03 mai 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
26 avril 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
12 avril 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 mars 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
02 février 2010 – ajournement – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
01 février 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. – Procès verbal
11 janvier 2010 – Séance ordinaire – Projet d’ordre du jour non disponible. Procès verbal